Marque renouvelée - Marque en vigueur

AVENUE DES CHAMPS-ELYSÉES
COMITE CHAMPS ELYSEES, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3661701
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2029
AVENUE DES CHAMPS-ELYSÉES de COMITE CHAMPS ELYSEES

Présentation de la marque AVENUE DES CHAMPS-ELYSÉES

Déposée le 2 juillet 2009 par l'association loi 1901 COMITE CHAMPS ELYSEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVENUE DES CHAMPS-ELYSÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 COMITE CHAMPS ELYSEES domicilié(e) 34 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 484 873 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick domicilié(e) 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France.

La marque AVENUE DES CHAMPS-ELYSÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AVENUE DES CHAMPS-ELYSÉES arrivera à expiration en date du 2 juillet 2029.

COMITE CHAMPS ELYSEES a également déposé les autres marques suivantes : RIOPARIS , WIFI CHAMPS-ELYSEES , AVENUE DU CINEMA , MARCHÉ DE NOËL CHAMPS-ELYSÉES , ILLUMINATIONS CHAMPS-ELYSÉES , La Vie des Champs , Wifi Elysées


COMITE CHAMPS ELYSEES, Association déclarée - 34 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France - SIREN 398484873


AB INITIO, Mme PAIRAULT Annick - 5 rue Daunou - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet partiel n°538771 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Inscription le 1 février 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°541777 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-01

Inscription le 21 septembre 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°558414 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Errata de l'enregistrement - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2019 n°2722079 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-26

Parfums et produits de parfumerie ; huiles essentielles ; pots-pourris odorants ; encens et parfums d'intérieur ; produits cosmétiques de maquillage, de démaquillage, de beauté et de soin (non à usage médical) pour le visage, les cheveux et le corps ; savons ; déodorants à usage personnel ; dentifrices et gels dentaires (non à usage médical) ; huiles de massage ; lingettes imprégnées de lotion cosmétique ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour parfumer le linge.

Bougies et cire pour l'éclairage, parfumées ou non.

Clôtures, tonnelles, pavillons, kiosques de jardin, marquises, vérandas en métal ; clochettes ; clefs et porte-clefs métalliques ; panneaux publicitaires métalliques, ni lumineux, ni mécaniques.

Lunettes et masques pour la vue, contre le soleil ou pour la protection des yeux et du visage ; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images, y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits Cédéroms), disques versatiles digitaux (dits DVD), disques optiques, films cinématographiques impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques (téléchargeables).

Lampes, lampadaires, lampe de poche électriques, guirlandes électriques, guirlandes et boules électriques pour arbres de Noël ; fontaines de jardin ou urbaines ; appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations de climatisation ; cafetières électriques.

Feux d'artifices.

Bijouterie en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué ; joaillerie ; horlogerie ; instruments chronométriques ; écrins et coffrets pour les produits de bijouterie, de joaillerie, d'horlogerie et les instruments chronométriques, boutons de manchettes et insignes de casquettes ; porte-clés de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux.

Magazines, revues, livres, journaux ; produits de l'imprimerie ; papeterie, instruments pour l'écriture, le dessin et la peinture ; posters, cartes postales, photographies, lithographies, calendriers, agendas ; matériel pour les artistes ; linge de table et de toilette en papier ; linge de table en plastique ; sacs, sachets, feuilles en matières plastique ou en papier pour l'emballage ; autocollants et vitrophanies.

Sacs à main, malles, mallettes, valises, coffres et sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacoches, cartables et sacs d'écoliers, sacs de plage, sacs à dos, sacs à provisions, bourses, portefeuilles, porte-monnaies, porte-cartes, étuis de porte-clés ; parapluies, parasols, cannes et badines ; laisses, muselières et colliers pour animaux.

Grillages, clôtures, tonnelles, pavillons, kiosques de jardin, marquises, vérandas, escaliers, marches, trottoirs et pavage en bois ; édifices, édicules, escaliers, marches, trottoirs et pavage en pierre naturelle ou artificielle, en ciment ou en béton ; panneaux publicitaires non métalliques, ni lumineux, ni mécaniques.

Meubles, lits, tables, armoires, bancs, chaises, jardinières (meubles) en métal, en matières synthétiques et en bois ; cadres ; articles d'ameublement et de décoration, notamment objets d'art, boîtes, miroirs, coffres à jouets et à bijoux, corbeilles, figurines, statuettes, paravents, appliques murales décoratives (non en matière textile), éventails, porte-parapluies, porte-journaux en liège, roseau, jonc, en vannerie, caillebotis ; mobilier urbain, notamment panneaux d'affichage, de signalisation, d'information, colonnes lumineuses ou non, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, vitrines mobiles ou fixes, conteneurs et bâches publicitaires.

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ni en métaux précieux, ni en plaqué ; paniers ; peignes, brosses (à l'exception des pinceaux), torchon pour le ménage et éponges ; verrerie, bouteilles et flacons y compris bouteille-thermos ; vaisselle, vases, porcelaine et faïence ; seau à glace ; glacière portative non électrique ; moule à glaçon ; gobelet en papier ou en matière plastique.

Tissus à usage textile ; linges et couvertures de table ; linge de maison ; couvertures, oreillers, édredons, couvre-lits, linges et draps de lit ; linge de bains (à l'exception de l'habillement) ; housses pour coussins ; housse de protection pour meubles ; rideaux en matière textile ; calicots.

Vêtements (habillement) y compris, foulards, sous-vêtements, chaussettes, bas, bottes, pantoufles, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, tous ces produits étant pour hommes, femmes ou enfants.

Dentelles et broderies y compris écussons, badges ornementaux, insignes (non en métaux précieux) ; rubans et lacets ; boutons, étuis de couture ; fleurs artificielles.

Jeux, jouets, y compris cotillons, masques de carnaval, peluches, poupées, cartes à jouer ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des illuminations et confiseries).

Fruits conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.

Café, thé, cacao, pâtisserie, boulangerie et confiserie y compris chocolats, glaces comestibles, miel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices.

Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Articles pour fumeurs ; allumettes.

Organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts commercial ou de publicité ; promotions de vente pour des tiers ; promotion commerciales d'activités culturelles ou sportives ; gestion commerciale de réseaux et de sites de télécommunication pour le commerce électronique (y compris par voie informatique) ; abonnement à un centre de fourniture d'accès à un réseau mondial de télécommunications ; abonnement à des journaux (y compris à des journaux électroniques) et à tous supports d'informations, de textes, de sons et d'images ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; services de vente au détail d'articles, de papeterie, de livres, d'articles d'écriture, d'articles, de linge de table, de maison ; publicité et location d'espaces publicitaires, y compris via les réseaux de communication électronique et informatique ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; abonnement à des bases de données, à un serveur de bases de données. Services de vente au détail d'articles de parfumerie, de cosmétiques, de bougies parfumées, de lunettes, de bijouterie, de joaillerie, de montres, d'articles de maroquinerie, de mobilier et d'articles de décoration à savoir d'objets d'art, boîtes, miroirs, coffres à jouets et à bijoux, corbeilles, figurines, statuettes, paravents, appliques murales décoratives (non en matière textile), éventails, porte-parapluies, porte-journaux, ou d'installation domestique ou urbain à savoir panneaux d'affichage, de signalisation, d'information, colonnes lumineuses ou non, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, vitrines mobiles ou fixes, conteneurs et bâches publicitaires, pour l'intérieur et l'extérieur, de vaisselle, de verrerie et d'articles de cuisine, de linge de lit, de vêtements, de chaussures, de chapeaux, de produits alimentaires, de jeux et jouets, d'articles pour fumeurs, d'articles d'éclairages et de colifichets.

Transport y compris transport fluvial ; organisation de voyages ; organisation de visites touristiques, d'excursion, de croisières ; information et conseil en matière de tourisme (voyages).

Services de loisirs et de divertissement ; organisation de loteries ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts culturel ou éducatif ; attractions culturelles et récréatives y compris spectacles pyrotechniques et illuminations électriques ; organisation de bals ; services de musées (présentation) ; production de films, de spectacles ; information et conseil dans le domaine événementiel à buts culturel ou éducatif ; service de sélection commerciale de manifestations, de prestations culturelles, sportives ou de loisirs pour des tiers ; réservation de places pour des événements culturels, sportifs ou de loisirs ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; services de discothèques ; services de casinos (y compris en ligne) ; mise à disposition et location de salles et d'espaces extérieurs pour l'organisation de réunions, conférences, séminaires et d'expositions ; production d'émissions radiophoniques et télévisées.

Services de restauration (alimentation) ; café-restaurants ; salons de thé ; services de bar ; services de traiteur ; organisation de dîners-spectacles ; hôtels, réservations d'hôtel, réservation de pensions, réservation de logements temporaires ; conseil en matière de d'hôtellerie et de restauration ; mise à disposition et location de bâtiments transportables, chaises, tables, linge de table, articles en verre et autres articles destinés à la restauration.

Services de centres de beauté, de remise en forme ; institut de beauté ; massage ; salons de coiffure ; services de manucure.

Agences matrimoniales ; clubs de rencontres ; clubs de rencontres sur Internet et sur réseaux de téléphonie mobile.